Imprimé de la Déclaration des Droits de l’homme et du citoyen avec l’acte constitutionnel de l’an 1

Imprimé de 24 pages de la Constitution de l'an 1 : elle est constituée d’une déclaration des droits de l’homme et du citoyen complétant et se substituant à celle de 1789 et d’un acte constitutionnel relatif à l’organisation des pouvoirs publics.

"Acte constitutionnel précédé de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, présenté au Peuple Français par la Convention nationale, le 24 juin 1793, l'an deuxième de la République".

La Déclaration des droits de l'homme occupe 6 pp. 1/2, et l'acte constitutionnel 17 pp. 1/2.

Cette Constitution de l'an 1, élaborée par la convention montagnarde le 6 messidor (24 juin 1793), - et promulguée le 4 août, ne fut finalement jamais appliquée, la Convention ayant décrété, le 10 octobre 1793, que le gouvernement serait révolutionnaire jusqu'à la paix.