Constitution civile du clergé : 8 imprimés révolutionnaires
Type de document : imprimés
Nb documents : 8 - Nb pages : 67 pp. - Format : In-4
Lieu : Paris
Date : 1790
Destinataire : Sans
Etat : Bon
Description :
Ensemble de 8 imprimés révolutionnaires relatifs à la constitution civile du clergé. Beaux bandeaux gravés en tête.
Figure en particulier la « Proclamation du roi sur les décrets de l’Assemblée nationale pour la Constitution civile du Clergé & la fixation de son traitement » (24 août 1790, 28 pp. in-4). Figurent également d’autres imprimés sur la constitution civile du clergé, le serment à prêter par les évêques, la liberté des cultes, les communautés ecclésiastiques, etc.
