Il generale Moulin convoca la corte marziale.

«Je suis informé, citoyen président, que l'affaire des nommés Jean Gourdon et Fleury Ferrier, soldats de la 7e de ligne, prévenus de désobéissance formelle, est instruite d'après l'avis que m'en a donné le capitaine rapporteur. Veuillez en conséquence convoquer les membres du conseil pour demain 22 du courant afin de juger cette affaire».